Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON DOC UNIQUE
OPPBTP

Numéro de dépôt :
4414524
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
MON DOC UNIQUE de OPPBTP

Présentation de la marque MON DOC UNIQUE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par OPPBTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON DOC UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est OPPBTP domicilié(e) 25 AVENUE GENERAL LECLERC - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPPBTP, Madame HELENE WOZEK domicilié(e) 25 AVENUE GENERAL LECLERC - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France.

La marque MON DOC UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON DOC UNIQUE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.

OPPBTP a également déposé les autres marques suivantes : D-CLIC PREVENTION , MINUTE PREVENTION , MONDOCUNIQUE , PRATIQ'PREVENTION , CAP PREVENTION , MINUTE PREVENTION , PREV'EN QUIZ , Chantiers Le mensuel de la prévention BTP , REFLEXPREVENTION , PREV'EN QUIZ Nos vies en questions


OPPBTP - 25 AVENUE GENERAL LECLERC - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


OPPBTP, Madame HELENE WOZEK - 25 AVENUE GENERAL LECLERC - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Programme informatique et logiciels de toutes sortes quel qu'en soit le support d'enregistrement ou de diffusion, ou téléchargé par tout moyen; questionnaire interactif (logiciel informatique) sur la prévention des risques professionnels pour le secteur du bâtiment et des travaux publics ;

Sensibilisation (formation) aux risques et moyens de prévention pour le secteur du bâtiment et des travaux publics ;

Conseils en matière d'évaluation des risques, de sécurité et de prévention des risques professionnels dans le domaine de la sécurité à destination des professionnels du bâtiment et des travaux publics; Information aux risques et moyens de prévention pour le secteur du bâtiment et des travaux publics.